Domos Industries, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3916564
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Présentation de la marque Expert Domos Habitat
Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domos Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Expert Domos Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domos Industries domicilié(e) Parc d'Activité, 20 avenue du Pic de Bertagne, 40 chemin de St Martin - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 980 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque Expert Domos Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Domos Industries, société à responsabilité limitée - Parc d'Activité, 20 avenue du Pic de Bertagne, 40 chemin de St Martin - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 539980367
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; générateurs d'électricité à énergie éolienne ; générateurs d'énergie électrique mobiles ; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres, installations éoliennes pour la production d'électricité ; installations hydroélectriques pour la production d'électricité (centrales hydroélectriques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; accumulateurs (batteries) ; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; panneaux solaires pour la production d'énergie photovoltaïques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pompes à chaleur.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises du secteur de l'énergie ; présentation par tous moyens, en vue de leur vente au public, d'appareils et installations de production d'énergies renouvelables, d'appareils et installations de stockage d'énergie, d'appareils et installations de chauffage, d'éclairage, de conditionnement d'air, de cuisson, de réfrigération.
Production d'énergie ; production d'énergie à partir de l'énergie houlomotrice, éolienne et solaire ; production d'énergie électrique ; services de location d'équipements pour la production d'énergie.
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